Google va redonner vie aux livres épuisés de l'éditeur Hachette

© 2010 AFP

— 

Google et Hachette Livre ont signé mercredi un protocole d'accord qui fixe les conditions de la numérisation par le géant américain des oeuvres en langue française épuisées dont les droits sont contrôlés par le premier éditeur français et deuxième mondial.
Google et Hachette Livre ont signé mercredi un protocole d'accord qui fixe les conditions de la numérisation par le géant américain des oeuvres en langue française épuisées dont les droits sont contrôlés par le premier éditeur français et deuxième mondial. — Eric Piermont AFP

Google et Hachette Livre ont signé mercredi un protocole d'accord qui fixe les conditions de la numérisation par le géant américain des oeuvres en langue française épuisées dont les droits sont contrôlés par le premier éditeur français et deuxième mondial.

Les livres indisponibles pourront ainsi revenir à la vie pour combler les lecteurs et assurer de nouveaux revenus aux auteurs, ayant-droits et éditeurs. Ces oeuvres épuisées représentent environ 70% du fonds de Hachette Livre et des maisons d'édition qui font partie du groupe, soit de 40.000 à 50.000 ouvrages.

Ce sont essentiellement des oeuvres de littérature générale, des ouvrages de référence, notamment ceux de Larousse, et des livres universitaires.

"Il s'agit du premier accord de ce type signé entre Google et un éditeur français", a souligné lors d'un point de presse PDG de Hachette Livre, Arnaud Nourry, ajoutant qu'il n'était pas exclusif et assurait "le respect du droit d'auteur français". "C'est un symbole important et cela représentera un flux financier non négligeable", a-t-il relevé, sans autres précisions. L'accord doit être finalisé dans les six mois.

"Nos nouveautés sont, elles, toutes numérisées par nos soins", a-t-il noté.

"Les dispositions principales prévues au protocole d'accord ont vocation à être étendues à tous les éditeurs français qui le souhaitent", a-t-il affirmé.

Le reste de la profession n'avait pas encore réagi mercredi en milieu d'après-midi.

Le ministre français de la Culture Frédéric Mitterrand a rappelé pour sa part "la nécessité" que ce protocole "respecte les principes définis" dans le cadre de la concertation menée entre éditeurs, auteurs et ministère sur les questions de la numérisation et des droits des oeuvres indisponibles.

L’accord repose sur trois grands principes. D’abord, le contrôle de la numérisation des oeuvres : c’est Hachette qui détermine quelles sont les oeuvres épuisées exploitables en version numérique. Celles-ci pourront être proposées sous forme d’ebooks via Google Livres ou sous d’autres formes, comme l’impression à la demande.

Hachette pourra utiliser ces fichiers numérisés par Google pour les exploiter lui-même, et les libraires pourront intégrer ces ebooks dans leurs offres commerciales.

L'éditeur français pourra aussi en autoriser la distribution en ligne par différents canaux, y compris la future plate-forme de e-books de Google, Google Editions, qui devrait être lancée "très bientôt", a indiqué le directeur de Google Livres Daniel Clancy.

"Cet accord de rupture ouvre une nouvelle ère dans nos relations avec les éditeurs français", a estimé M. Clancy.

En France, Hachette Livre se réserve également le droit de faire bénéficier des institutions publiques, comme la Bibliothèque nationale de France, des oeuvres numérisées dans le cadre de ce protocole.

"Il ne s'agit pas d’un quitus donné à Google pour son comportement passé, mais d'un cadre permettant de repartir sur de nouvelles bases, équitables, équilibrées et respectueuses de nos droits et de ceux de nos auteurs", a précisé Arnaud Nourry. "Chacun a le droit de continuer les poursuites judiciaires contre lui", a-t-il souligné.

Google a déjà numérisé en six ans quelque 12 millions d'ouvrages sans l'autorisation des éditeurs et contre l'avis des ayant-droits et fait l'objet de poursuites judiciaires, notamment en France.

Poursuivi par les éditions La Martinière et le Syndicat national de l'édition, Google a été condamné le 18 décembre 2009 pour contrefaçon par le Tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Si, depuis, le moteur de recherche a bien soustrait de son indexation des livres du groupe La Martinière, il a fait appel de la décision du TGI.

M. Nourry a par ailleurs annoncé mercredi que Hachette USA avait signé un contrat commercial avec Google Edition pour participer à l'offre de ce dernier aux Etats-Unis.