Bruxelles enquête sur les alliances des compagnies aériennes

A.-S. G. avec AFP

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Bruxelles s'intéressent de plus près aux alliances contractées entre les compagnies aériennes. La commission lance une enquête sur deux réseaux: Star Alliance, menée par Lufthansa, Air Canada et les américaines Continental et United; et Oneworld, dont British Airways est le chef de file aux côtés de l'espagnole Iberia et l'américaine American Airlines.

Bruxelles ne compte pas épingler les alliances et leurs accords, dont les points de fidélité permettent au final à un client d'effectuer un voyage gratuitement, ni les partages de code, qui autorisent les compagnies à vendre des sièges à son nom sur des avions de d'autres transporteurs. Les doutes de la commission porte sur une entente possible sur les prix sur les vols transatlantiques.

"Nous pensons qu'il pourrait y avoir des violations des règles de la concurrence à cause des niveaux très important de coopération sur les vols transatlantiques", a indiqué un porte-parole de la Commission européenne, Jonathan Todd.

Les compagnies visées par les enquêtes européennes ont déjà, ou envisagent, un "niveau de coopération (...) beaucoup plus large" qu'avec leurs autres partenaires, s'inquiète la Commission. Elle note une gestion commune des plans de vols, des capacités et des prix, ainsi qu'une vente indifférenciée des places et un partage des revenus. "Nous n'avons pas de problème avec les alliances en tant que telles, nous reconnaissons qu'elles peuvent avoir des bénéfices pour les consommateurs, mais nous devons nous assurer que la coopération n'est pas poussée au point de faire souffrir les consommateurs", a souligné devant la presse Jonathan Todd.

"Ce que nous regardons ici, ce n'est pas le niveau des prix, mais la concertation entre les compagnies sur les prix", a-t-il expliqué, rappelant que "tout type d'entente sur les prix est potentiellement une violation des règles européennes, à moins qu'il y ait des bénéfices clairs pour les consommateurs".

Si l'infraction est avérée, avant d'imposer des mesures correctrices ou une amende pouvant atteindre 10% du chiffre d'affaires mondial des coupables, Bruxelles tiendra compte "de la compensation éventuelle des effets négatifs de la coopération par des bénéfices pour les consommateurs".

Un argument de ce type a justifié l'octroi provisoire par les autorités américaines d'une "immunité antitrust" à l'alliance entre United, Continental, Air Canada et Lufthansa. Il n'y a certes "pas de preuves concluantes" pour l'instant, mais "ouvrir une enquête antitrust n'est pas de la routine. Nous ne le ferions pas sans bonnes raisons", a rétorqué Jonathan Todd.

Le secteur aérien, qui a connu une intense consolidation ces dernières années, a déjà fait l'objet de beaucoup d'attentions de Bruxelles. Récemment, la Commission a ouvert une enquête approfondie sur la privatisation d'Austrian Airlines, exprimant "des doutes" sur le prix payé par Lufthansa. Une enquête est aussi en cours sur un autre projet d'achat de Lufthansa, celui de la compagnie aérienne belge Brussels Airlines: Bruxelles s'inquiète pour la concurrence sur plusieurs lignes entre la Belgique, l'Allemagne et la Suisse.