UBS au cœur du scandale Madoff

Julien Beauvieux

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Les victimes de Madoff s'organisent contre UBS. La société de gestion Oddo a ainsi porté plainte contre la banque suisse afin de récupérer quelque 30 millions d'euros investis dans les fonds de Bernard Madoff, selon une information relayée par Bloomberg. Oddo avait vendu le 4 novembre ses parts dans la sicav luxembourgeoise LuxAlpha (dont le dépositaire est UBS), mais n'a toujours pas revu l'argent de cette transaction, a confirmé à l'agence un porte-parole d'Oddo.

"La valeur des actifs (nécessaires au transfert de fonds, ndlr) a été calculée et la demande de rachat suivait son cours quand le scandale a éclaté. La question de savoir si le fonds était à même de verser le produit du rachat s'est donc posée", a pour sa part expliqué le cabinet juridique luxembourgeois Arendt & Medernach, qui représente UBS. La banque suisse n'a de son côté pas commenté l'information.

La question de la responsabilité d'UBS ne semble pas faire de doute selon la réglementation européenne. Celle-ci oblige en effet les banques dépositaires des Sicav et FCP à vérifier la réalité des opérations et assurer la disponibilité des dépôts. UBS était en outre le promoteur et le distributeur du produit. Fait troublant, la banque suisse s'est par ailleurs déchargée de son rôle de gestionnaire de la Sicav en le déléguant le 10 décembre dernier (la veille de l'arrestation de Madoff) à Access Management, dont l'animateur, Thierry de la Villehuchet, s'est donné la mort avant Noël.

Même son de cloche à la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF) du Luxembourg. Dans un communiqué publié début janvier, elle rappelait que la banque "dépositaire doit savoir à tout moment de quelle façon les actifs du fonds d’investissement sont investis et où et comment ces actifs sont disponibles". Elle ajoute que "cette responsabilité n’est pas affectée par le fait de confier à un tiers tout ou partie des actifs d’un fonds dont il a la garde".

Dans ce contexte, la ministre française de l'Economie Christine Lagarde s'est néanmoins inquiétée, dans une lettre adressée le lundi 12 janvier à la Commission européenne, des divergences d'appréciation de l'affaire au sein de l'espace financier européen. "Je vous serais reconnaissante d'engager très rapidement une discussion avec le conseil Ecofin sur le droit des titres traitant notamment de la question de la responsabilité des dépositaires d'OPCVM" (sicav, FCP…), a écrit la ministre. En effet, "un épargnant qui confie les titres qu'il possède à une banque, ou plus généralement à la sphère financière régulée, doit être assuré de les retrouver", a jugé la ministre. L'affaire Madoff a révélé des "divergences d'interprétation et de transposition" entre les Etats membres de la "directive OPCVM", qui détermine la responsabilité des banques dépositaires, a-t-telle conclu.

La voie semble en tout cas ouverte pour une multiplication des plaintes. La semaine dernière, le cabinet de conseil aux actionnaires Deminor a annoncé qu'il porterait plainte contre les banques suisses UBS et Hyposwiss, et contre la britannique HSBC, impliqué via Thema International. Déposées "d'ici la fin du mois auprès des tribunaux compétents au Luxembourg et en Irlande", elles viseront également les commissaires aux comptes d'UBS et HSBC, soit respectivement Ernst and Young et PricewaterhouseCoopers, a précisé le cabinet. Initialement cantonnée à UBS et HSBC, l'action de justice a été élargie à la banque privée suisse Hyposwiss, après que des clients de cette dernière ont découvert que le fonds Trotanoy était investi auprès de Bernard L. Madoff Investment Securities.