Taxe carbone: les pistes pour le transport routier

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Dans son discours annonçant la création de la taxe carbone, Nicolas Sarkozy
avait prévenu qu'une réflexion serait engagée pour soulager les entreprises de secteurs gros consommateurs en énergies fossiles comme le transport routier, la pêche ou l'agriculture. Sur le transport routier, le gouvernement travaille sur deux scénarios, l'un consistant à faire payer la taxe carbone par leurs clients et l'autre à la compenser par une baisse du coût du travail, rapporte ce jeudi la presse économique.

La taxe carbone entrera en vigueur le 1er janvier 2010 et sera fixée "au départ" sur la base de 17 euros la tonne de CO2. Cela représente notamment 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, ou 4 centimes par litre d'essence.

Selon Les Echos, qui ne cite pas ses sources, le ministère de l'Economie voudrait faire payer aux entreprises du transport leur essence, taxe carbone incluse, mais elles seraient remboursées. Ce serait au distributeur ou à l'industriel qui a fait appel à leurs services de verser directement à l'Etat le montant de la taxe. Les transporteurs devraient ajouter sur leurs factures une ligne indicative "taxe carbone", explique le journal.

De son côté, La Tribune, qui évoque aussi ce scénario, avance une autre piste, en citant comme source "l'entourage" du ministre du Développement durable, Jean-Louis Borloo. Selon le quotidien, le gouvernement envisage de faire payer pleinement la taxe carbone aux transporteurs routiers et de la compenser par "un abaissement du coût du travail sous la forme d'une baisse des charges sociales patronales, voire également des cotisations sociales salariales".

Les Echos avancent par ailleurs que les agriculteurs ne paieraient la taxe carbone qu'à hauteur de 25%. Le ministre de l'Agriculture,

Bruno Le Maire, avait souhaité mercredi une exonération "au moins de moitié" pour les agriculteurs.

La taxe carbone sera un des points clefs du vaste chantier fiscal que le gouvernement a lancé à l'occasion du budget 2010. Le projet de loi de finances sera présenté le 30 septembre en conseil des ministres.