Travailleurs détachés: La France a dépassé la barre du demi-million de salariés détachés en 2017

EMPLOI Leur nombre a augmenté de 46 % par rapport à 2016, selon un bilan intermédiaire publié par le « Le Monde »…

20 Minutes avec AFP

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Illustration d'un chantier.
Illustration d'un chantier. — M.Libert / 20 Minutes (Archives)

Un bond « à prendre avec précaution ». Selon un « bilan intermédiaire du plan national de lutte contre le travail illégal » dévoilé par Le Monde dans son édition de mardi, « la France comptait un peu plus de 516.000 salariés détachés, hors transport routier », Des effectifs en augmentation de 46 % par rapport à 2016.

Mais cette progression, qui succède à des hausses de 24 % en 2016 et de 25 % en 2015, est « à prendre avec précaution », tempère le document, car il « coïncide avec la mise en place d’une nouvelle base de données ». Auparavant, les informations remontaient « parfois incomplètes » des administrations régionales du ministère du Travail.

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Interim et Portugal en tête

L'intérim est le premier secteur concerné, avec 24 % des détachements, devant le bâtiment (20 %) et l’industrie (18 %). Les chiffres ne prennent toutefois pas en compte le transport routier.

Les Portugais sont la nationalité la plus détachée en France, avec « un peu plus de 74.000 » salariés, devant les Polonais (61.000), les Allemands (45.000) et les Roumains (44.000). Quelque 37.000 Français sont également détachés en France, généralement depuis des pays frontaliers.

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Des contrôles en baisse

Parallèlement, les contrôles pour lutter contre la fraude au détachement ont baissé, avec 965 interventions en moyenne par mois, contre 1.330 en 2016. Cela a débouché sur « un peu plus de 1.000 » amendes prononcées en 2017 pour un montant d'« un peu moins de 6 millions d’euros ». En outre, l’Etat a procédé à « trois fermetures d’établissement » et « 11 suspensions de prestations de service ».

Encadré par une directive européenne de 1996, le détachement permet à une entreprise européenne d’envoyer temporairement ses salariés en mission dans d’autres pays de l’UE, en n’appliquant que le noyau dur de leur réglementation (Smic, conditions de travail) tout en continuant de payer les cotisations sociales dans le pays d’origine.

En octobre, les 28 se sont mis d'accord sur la révision de cette directive, qui prévoit un « salaire égal, à travail égal, sur un même lieu de travail ».