VIDEO. SwissLeaks: HSBC, la banque au coeur du scandale

DECRYPTAGE La banque britannique est accusée, via sa filiale suisse, d’avoir mis en place un vaste système de fraude fiscale à l’échelle mondiale…

Jérémie Pham-Lê

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Une façade de HSBC Private Bank à Genève
Une façade de HSBC Private Bank à Genève — Fabrice Coffrini AFP

Ils sont hommes politiques, sportifs, peoples ou anonymes, mais tous ont un point commun: figurer sur la liste HSBC. Dans des enquêtes publiées dimanche, Le Monde et plusieurs médias révèlent que la filiale suisse de la banque britannique, deuxième plus grosse au monde, a incité des centaines de milliers de clients à cacher de l’argent à leurs pays respectifs grâce à un système perfectionné.

L’opération, surnommée «Swissleaks», repose sur les données soutirées par Hervé Falciani, ancien informaticien à HSBC Genève. Elles portent sur la période allant de 2005 à 2007 et permettent d’établir que 180,6 milliards d’euros ont transité sur des comptes cachés.

De quoi est accusée la banque?

Dans une vidéo, Le Monde explique le montage ainsi: la filiale suisse de HSBC a proposé à des clients, moyennant commission, de déposer leurs avoirs sur des comptes non nominatifs, uniquement identifiables par des numéros. Ces derniers sont ensuite rattachés à des sociétés-écrans basées dans des paradis fiscaux, comme le Panama. Un système opaque qui a permis à ces clients d’échapper aux taxes de leurs pays respectifs. Et parmi eux figurent des gens peu fréquentables, impliqués dans des activités illégales, rapporte le Consortium des journalistes d'investigation (ICIJ).

Plus grave, Le Monde précise que la banque n’a pas seulement permis la fraude. Elle l’a aussi encouragée en allant démarcher elle-même des clients. «ses gestionnaires venaient à Paris dans des grands hôtels puis rédigeaient des rapports», raconte le journaliste du Monde Gérard Davet sur France Inter ce lundi.

Comment a réagi la banque?

Dans un communiqué transmis ce lundi à l’AFP, la filiale suisse d’HSBC dit avoir «changé». «HSBC a entamé une transformation radicale en 2008 pour empêcher que ses services soient utilisés pour frauder le fisc ou blanchir l'argent sale.» Un virage que la banque aurait prise après «les manquements constatés en 2007».

 

Enquête Swissleaks - la réponse de HSBC publié par Fil_actu

 

Interrogée par Le Monde, la banque va plus loin et précise avoir renforcé ses contrôles internes et «amélioré ses procédures de connaissance des clients». Ce qui, selon ses dires, lui aurait permis de réduire de 70% sa clientèle en Suisse entre 2007 et 2014.

Que vaut la défense de la banque?

Si elle reconnaît des «manquements passés», la banque rappelle auprès du quotidien que les données exploitées sont le fruit d’un vol –celui d’Hervé Falciani– , ce qui constitue «une violation flagrante du droit pénal suisse».

Sans jamais réfuter les révélations, HSBC se demande toutefois si l’intégrité des fichiers a été «préservée». Autrement dit, si ces derniers n’ont pas été manipulés et ne contiendraient pas des inexactitudes. La banque s’appuie sur les déclarations «d’un policier français travaillant à Nice» qui iraient en ce sens. Il s’agit en réalité d’un magistrat, le procureur de Nice Eric de Montgolfier. Ce dernier a assuré auprès de l’Agefi suisse en décembre dernier que les listes ont été modifiées pour retirer au moins un nom: celui d’un homme politique français, Jean-Marc Marchiani. Aujourd’hui à la retraite, Eric de Montgolfier a ordonné la perquisition du domicile des parents d’Hervé Falciani et donc permis la récupération des données par la justice française.  

Si la manipulation est confirmée, elle ne signifie pas pour autant que les données publiées sont fausses. Le journal suisse Le Temps publie d’ailleurs ce lundi une lettre type dans laquelle HSBC Suisse s’excuse auprès de ses clients de la possibilité que leurs noms apparaissent dans les médias.

Que risque la banque?

La banque est mise en examen en tant que personne morale depuis le 18 novembre dernier par la justice française pour «démarchage bancaire et financier illicite» et «blanchiment aggravé de fraude fiscale». Elle fait également l’objet de poursuites pour les mêmes chefs d’accusation en Belgique.

Quant à la Suisse, qui n’a jusqu’ici ouvert qu’une enquête et contre Hervé Falciani, elle semble de plus en plus ouverte à l’hypothèse d’investigations sur d’HSBC. Selon l’AFP, l’ex-ministre suisse des Affaires étrangères Micheline Calmy-Rey et un député ont réclamé ce lundi l’ouverture d’une enquête contre l'établissement bancaire.

Le Monde rapporte de son côté que la banque est d’ores et déjà prête à négocier avec les justices européennes pour payer une amende «record» et échapper à un procès douloureux. Un procédé déjà appliqué aux Etats-Unis en 2012, où la banque a négocié un paiement de 1,92 milliard de dollars contre la fin de poursuites pour blanchiment d’argent sale.