La cigarette électronique échappera-t-elle longtemps aux taxes?

Céline Boff

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Illustration cigarette électronique au bureau, le 6 octobre 2013.
Illustration cigarette électronique au bureau, le 6 octobre 2013. — A. GELEBART / 20 MINUTES

Avis aux fumeurs. Ce lundi, le prix du paquet de cigarettes augmente de 20 centimes et celui du tabac à rouler, de 50 centimes. Et pourtant, malgré ces nouvelles hausses, le tabac rapportera moins d’argent à l’Etat cette année. Tout simplement parce que les ventes de cigarettes, de cigares et de tabac à rouler ne cessent de baisser en France.

Résultat: en 2014, les droits de consommation sur ces produits devraient procurer aux finances publiques, et surtout à la Sécurité sociale, principale destinataire de ces recettes, 11 milliards d’euros, soit 131 millions de moins qu’en 2013.

«Taxer la nicotine»

Bercy affirme se réjouir de cette perte, «parce que nous ne comptons pas sur ces taxes pour réduire le déficit du pays et parce que le gain en termes de santé, et donc de dépenses publiques, est aussi à considérer», avance une source. Un argument à relativiser car, ne soyons pas dupes, le recul de la consommation s’explique aussi par une hausse des achats de cigarettes de contrebande et aux frontières. Et par la conversion de certains fumeurs au vapotage.

Car la cigarette électronique a le vent en poupe. Ce marché progresse d’environ 15% par mois. Or, l’e-cigarette supporte pour l’heure une TVA à 20% -comme la cigarette traditionnelle– mais elle n’est pas soumise aux droits de consommation sur les tabacs, qui représentent 64,7% du prix de vente d’un paquet.

Pour le professeur Yves Martinet, président du Comité national contre le tabagisme (CNCT): «Il faut instaurer une taxation intermédiaire sur l’e-cigarette, qui prendrait en compte le risque pour la santé de l’utilisateur. Cette taxe doit être plus forte que celle pesant sur les produits courants mais moins élevée que celle concernant le tabac». L’idée ne serait pas de «taxer l’e-cigarette, mais la nicotine qu’elle contient», précise l’expert.

Bercy affirme ne pas envisager de taxe

Le CNCT milite en ce sens auprès de Bercy. Et si le ministère du Budget affirme ne pas «envisager de nouvelle taxe sur l’e-cigarette», les professionnels de ce secteur ne se font pas d’illusion: «Nous nous attendons à une hausse de la fiscalité dans un ou deux ans, nous l’avons même budgétée dans notre prévisionnel à trois ans», confie Karin Warin, fondatrice de l’enseigne Clopinette, leader de la distribution de cigarettes électroniques en France. «Mais ces taxes doivent rester limitées, pour ne pas anéantir notre marché. Surtout que, si la nicotine est un produit addictif, elle n’est pas nocive et cela doit faire la différence en termes de taxation».

La dirigeante rappelle aussi que «le marché du tabac représente 14 milliards d’euros, contre 200 millions pour celui de la cigarette électronique. A l’évidence, augmenter nos taxes ne compensera pas les pertes de recettes fiscales issues des produits du tabac».