Ecotaxe: Combien va coûter la suspension?

ECONOMIE Tout dépend en réalité du temps des discussions qui s'annoncent...

A.D.

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Le transporteur nordiste Grimonprez possède une flotte de 400 camions.
Le transporteur nordiste Grimonprez possède une flotte de 400 camions. — M.LIBERT/20 MINUTES

Avant même la réunion à Matignon ce mardi matin, le gouvernement assurait que la suppression de l'écotaxe pourrait lui coûter 800 millions d'euros.

Quid en cas de suspension, comme le Premier ministre l'a annoncé ce mardi? Et quel sera le manque à gagner durant les mois où la mesure n'entrera pas en vigueur? 20 Minutes fait le point.

800 millions d'euros sauvés pour le moment

Lundi, le ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll, avait prévenu que le gouvernement «ne [pourrait] pas revenir en arrière» sur l'écotaxe car défaire le contrat avec Ecomouv' coûterait 800 millions à l'Etat.

Le contrat avec Ecomouv', la société qui avait été chargée de mettre en oeuvre l'écotaxe, «avait été signé par Madame Kosciusko-Morizet [ex-ministre de l'Ecologie], par Monsieur Baroin [ex-ministre de l'Economie], par Madame Pécresse [ex-ministre du Budget]», a rappelé le ministre de l'Agriculture.

Pour l'heure, selon Frédéric Cuvillier, ministre des Transports, la suspension jusqu'à nouvel ordre décidée ce mardi n'aura pas d'incidence et le contrat est préservé. «Il faudra néanmoins regarder les clauses du contrat» et «dans quelle mesure elles se mettent en place», a nuancé le ministre. Mais selon Bercy, cité par Les Echos, le contrat signé ne prévoit pas de pénalités en cas de suspension.

Mettre un terme à cet accord, comme le réclament encore les opposants, coûterait en fait un milliard d'euros sur un an, dont 800 millions à payer immédiatement, a précisé le ministère de l'Agriculture. Cela correspond à l'investissement déjà réalisé par Ecomouv' depuis deux ans pour concevoir et fabriquer tout le dispositif, explique Europe 1.

L'impact encore flou des négocations

D'autre part, la suspension représente environ 90 millions d'euros de manque à gagner par mois pour l'Etat, auxquels il faut ajouter les recettes attribuées aux collectivités (environ 160 millions par an, soit plus de 13 millions par mois). Au total, ce sont donc autour de 100 millions d'euros mensuels que l'Etat n'a pas touchés depuis le mois de juillet, date à laquelle l'écotaxe devait initialement entrer en vigueur.

Une estimation des recettes qui pourrait varier en fonction des négociations qui auront lieu dans les semaines à venir. Interrogé sur la possibilité d'augmenter la détaxe de 50% déjà accordée à la Bretagne, Stéphane Le Foll avait par exemple admis qu'il s'agissait d'«une bonne piste de réflexion», évoquant également «des mesures pour l'agriculture et pour l'agroalimentaire». Dans ce cas, les recettes mensuelles escomptées pourraient bien diminuer.

Pour savoir combien l'Etat ne gagnera pas, il faudra donc savoir ce qui sera négocié et jusqu'à quand portera la suspension prononcée ce mardi par Jean-Marc Ayrault. «Il faut plusieurs mois de discussions vraisemblablement, le calendrier n'est pas arrêté», a expliqué à la presse le ministre des Transports, Frédéric Cuvillier, ce mardi à sa sortie de Matignon.