Retour sur la page d'accueil 20 Minutes
CULTURESherlock Holmes est dans le domaine public pour la Cour Suprême américaine

Sherlock Holmes est dans le domaine public pour la Cour Suprême américaine

CULTURE
Les héritiers d’Arthur Conan Doyle se battent pour en conserver la propriété intellectuelle…
Sherlock Holmes (Benedict Cumberbatch) et Docteur Watson (Martin Freeman), dans la série "Sherlock".
Sherlock Holmes (Benedict Cumberbatch) et Docteur Watson (Martin Freeman), dans la série "Sherlock". - C. HUTTON / HARTSWOOD / BBC / FRANCE 4
Anaëlle Grondin

A.G. avec AFP

La Cour Suprême a refusé lundi de se saisir d'un recours des héritiers d'Arthur Conan Doyle, l'auteur des aventures du célèbre Sherlock Holmes, dans une affaire de propriété intellectuelle.

En refusant de se saisir de l'affaire, la haute cour renvoie à un précédent jugement qui estimait que la plupart des œuvres de l'auteur écossais sont tombées aux Etats-Unis dans le domaine public.

Les personnages de Leslie Klinger en question

Une cour d'appel fédérale avait en effet en juin dernier autorisé un écrivain et éditeur américain, Leslie Klinger, à publier, sans payer de droits aux héritiers de Conan Doyle, un livre dont les personnages s'inspiraient de ceux de l'auteur écossais. La cour estimait que ces personnages avaient été créés avant 1923 et donc étaient tombés intégralement dans le domaine public.

Dix nouvelles encore soumises à des droits d’auteur

Sherlock Holmes et le Dr Watson, apparus pour la première fois en 1887 sous la plume de Conan Doyle, figurent dans quatre romans et 56 nouvelles publiés aux Etats-Unis jusqu'en 1927. Mais les dix dernières nouvelles, publiées entre 1923 et 1927, restent soumises à des droits d'auteur jusqu'au 31 décembre 2022.

Les héritiers de Sir Arthur Conan Doyle estimaient au contraire que le livre de Leslie Klinger empruntait des éléments de ces dix dernières nouvelles et était donc redevable de droits.

Sujets liés