Culture: Les oeuvres orphelines bientôt accessibles au grand public

Reuters

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Qualifiés d'oeuvres orphelines, les livres, les films ou les enregistrements sonores anonymes détenus par des établissements publics dans l'Union européenne vont pouvoir être numérisés et mis à la disposition du public.

Le Parlement européen a adopté un projet de directive ce jeudi qui autorise les bibliothèques, musées et autres services d'archives à s'affranchir du droit d'auteur quand celui-ci est inconnu, dès lors qu'il aura été recherché «avec diligence».

La numérisation et la diffusion de ces créations se heurtaient jusqu'ici au problème du droit d'auteur qui court durant soixante-dix années après la mort de ce dernier.

Accord de principe

La directive, qui a fait l'objet d'un accord de principe entre le Parlement et le Conseil, doit encore être adoptée formellement par ce dernier, pour une mise en oeuvre dans les deux ans au sein des Etats membres.

En présentant son projet, en mai 2011, la Commission européenne s'inquiétait de l'avance prise par les Etats-Unis dans la numérisation des oeuvres, notamment orphelines, via l'accord passé en 2008-2009 par Google avec l'association des éditeurs américains et les sociétés d'auteurs.

Selon diverses études citées par la Commission, entre 5% et 20% des documents imprimés conservés dans les bibliothèques en Europe seraient des oeuvres orphelines.