Gironde: Un maire condamné pour un curage destiné à prévenir des risques d'inondation

JUSTICE Le maire de Sainte-Florence près de Libourne a été condamné à une amende de 1.500 euros par la cour d'appel de Bordeaux... 

C.C avec AFP

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Daniel Amblevert, le maire de Sainte-Florence
Daniel Amblevert, le maire de Sainte-Florence — Clément Carpentier

Daniel Amblevert réfléchira peut-être à deux fois la prochaine fois qu’il prévoit de faire des travaux sur sa petite commune (130 habitants). Ce lundi, son amende pour avoir réalisé des travaux de curage d’un cours d’eau sans autorisation, nécessaires selon lui pour prévenir des risques d’inondation, est devenue définitive après le rejet de son pourvoi. Le maire de Sainte-Florence avait déjà été condamné à verser 5.000 euros de dommages et intérêts à la Sepanso.

Des conséquences environnementales ?

« C’est la victoire de l’administration et de la technocratie sur les élus ruraux que nous sommes », a-t-il déclaré dans un message à ses soutiens. Daniel Amblevert avait été relaxé en avril en première instance par le tribunal correctionnel de Libourne. Le parquet avait fait appel.

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Dans sa décision, la cour d’appel a invoqué « l’importance » des « conséquences environnementales sur la faune et la flore » des travaux réalisés à la demande du maire et « la volonté affirmée et réitérée de M. Amblevert de ne pas respecter la loi en ne faisant pas réaliser une étude environnementale d’impact et en ne régularisant pas la situation ».

Il avait plaidé la bonne foi 

Devant la cour d’appel mi-décembre 2014, le maire de Saint-Florence avait expliqué pour sa défense avoir voulu appliquer le principe de précaution pour éviter d’éventuelles inondations dans la zone pour une vingtaine d’habitations et des terres agricoles.

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Après l’énoncé de la décision de la cour d’appel, M. Amblevert s’était indigné : « Je pense que dans ce pays, il vaut mieux faire le mal que le bien, et qu’il vaut mieux laisser noyer les gens que les sauver ».