«D'autres procès de téléréalité à venir»

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Publié le 3 juin 2009.

INTERVIEW - Maitre Jérémy Assous, avocat des anciens candidats de «L'Ile de la tentation» qui ont gagné leur procès contre TF1 Production, mercredi, savoure sa victoire...

Mercredi, la cour de cassation a jugé que la participation à une émission de téléréalité comme «L'Ile de la tentation» peut s'assimiler à un contrat de travail. Une décision lourde de conséquences pour les chaînes, comme l’explique Me Jérémy Assous, avocat des anciens candidats de l’émission qui ont gagné leur procès contre TF1 Productions.
 
La cour vous donne raison sur la requalification des contrats des candidats en contrat de travail à durée indéterminée mais a annulé la condamnation de TF1 Productions pour «travail dissimulé». C’est une demie victoire?
La cour a jugé qu’il n’y avait pas de travail dissimulé caractérisé pour ces trois cas. Mais je dispose d’éléments, pour d’autres affaires, qui attestent du contraire. Pour moi, la décision de la cour est une victoire complète, un bonheur absolu qui couronne cinq années de travail.
 
Comptez-vous attaquer d’autres chaînes qui ont recours à des candidats, comme «Pékin express» sur M6 ou «La carte au trésor» sur France 3?
Pour «Pékin express», nous avons une audience dès demain (jeudi, ndlr) pour demander une requalification des contrats des candidats en contrats de travail. Le dossier «Koh Lanta» sera examiné par la cour en juillet et celui d’autres émissions, comme «Greg le millionnaire» par exemple, le seront en septembre et en décembre. Rien qu'aujourd'hui, j'ai reçu 30 nouvelles plaintes de candidats de la téléréalité et demain j'en aurai 100 de plus.
 
Edouard Boccon-Gibot, le président de TF1 Production affirme que l'annulation de la condamnation pour travail dissimulé «prive de sens économique les poursuites judiciaires devant les autres instances»…
Je lui dis: rendez-vous demain! Ce que je retiens, c’est que la cour a confirmé qu’un contrat de travail devait régir les relations entre le candidat d’une émission et les producteurs. Les candidats de téléréalité ont le statut d’artiste interprète aux Etats-Unis, en Allemagne, en Suisse et en Israël. Il me paraît normal qu’il en soit de même en France.
Propos recueillis par Sandrine Cochard
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