Illustration: un quai de métro à Paris.
Illustration: un quai de métro à Paris. - RACKHAM/SIPA

Les sénateurs ne prennent sans doute pas souvent le métro. Alors qu’il avait pourtant été adopté à l’assemblée, l’article 14 sur la lutte contre les harcèlements sexistes a été purement et simplement supprimé du texte final du projet de loi sur la sécurité dans les transports publics. A la grande colère de la députée Marie Le Vern (PS), qui l’avait introduit.

« Cette suppression éclipse brutalement le sujet des harcèlements sexistes, sans proposer d’alternative. Ces harcèlements sont difficiles à consacrer juridiquement : ils ne sont pas des délits pénalement punis contrairement aux atteintes physiques, aux injures, aux menaces », écrit-elle dans un communiqué.

Revisité le 10 février

L’article n’a même pas été débattu. Il a été retiré par la commission des Lois du Sénat et son co-rapporteur François Bonhomme (Les Républicains). Interrogé par metronews, le sénateur du Tarn-et-Garonne invoque une raison technique, expliquant que « les missions que proposait l’article font déjà partie des obligations des exploitants des transports publics ».

L’article 14 voulait cependant aller plus loin, proposant notamment un recensement des actes de harcèlement par les transporteurs et une formation des agents de sécurité.

Tout n’est pas terminé. Le texte sera examiné le 10 février devant une commission mixte chargée de réconcilier les différences entre les sénateurs et les députés. Marie Le Vern appelle à la mobilisation, notamment via le hashtag #HarcelementAgissons.

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