Guerre des brevets: Samsung condamné à verser plus d'un milliard de dollars à Apple

70 contributions
Publié le 25 août 2012.

HIGH-TECH – Le jury a condamné le Sud-Coréen pour violation de nombreux brevets. La bataille devrait se poursuivre en appel...

Après deux ans de procédure et un mois de procès, Samsung a reçu un coup de massue sur la tête en Californie. Vendredi soir, les neuf jurés du tribunal fédéral de San José ont condamné le constructeur sud-coréen à verser 1,049 milliard de dollars à Apple pour violation de multiples brevets sur le design et l'interface de ses téléphones et tablettes.

La victoire d'Apple est quasi totale. A de rares exceptions près, presque tous les modèles de Samsung incriminés ont été trouvés en faute:

  • sur des brevets logiciels, comme le «rebond» contre l'écran lors d'un scroll ou encore le zoom à deux doigts
  • et des brevets de design, notamment plusieurs modèles trop similaires à l'iPhone. A eux seuls, les Galaxy S, SII, Fascinate et Epic 4G coûtent plus de 100 millions de dollars chacun à Samsung. La tablette Galaxy Tab 10.1 échappe cependant aux accusations d'avoir copié l'apparence de l'iPad.

Pire, selon le jury, les violations de Samsung ont été réalisées «en toute connaissance de cause». En clair, Samsung savait qu'il copiait et l'a fait malgré tout. Ce détail pourrait permettre au juge Koh de tripler les dommages. A l'inverse, le jury a estimé qu'Apple ne violait aucun des brevets télécoms de Samsung et n'aura pas verser un cent à son concurrent.

«Une défaite pour le consommateur», selon Samsung

Apple s'est félicité du verdict, estimant qu'il envoyait «un message clair: voler n'est pas toléré». De son côté, Samsung a déploré «une perte pour le consommateur américain», estimant que la décision allait brider l'innovation et entraîner une hausse des prix.

Apple va désormais chercher à faire interdire de nombreux modèles de Samsung sur le marché américain. Le juge Koh a convoqué une nouvelle audience pour le 20 septembre. Sauf surprise, Samsung décidera de tenter sa chance en appel. «Il ne s'agit pas du dernier mot dans cette affaire ni dans les batailles en cours devant les tribunaux à travers le monde, dont certains ont déjà rejeté de nombreuses plaintes d'Apple», notamment en Allemagne, a réagi Samsung.

Quel impact pour Android?

«Ce n'est pas tant la victoire d'Apple que son ampleur qui est une surprise», explique à 20 Minutes Brian Love, professeur en droit des nouvelles technologie à l'Université de Santa Clara. Selon lui, «il ne fait aucun doute» que les autres acteurs de la galaxie Android, comme HTC et LG «vont analyser de près ce verdict».

Il estime que la pomme se trouve désormais «en position de force» pour obliger les plus petits acteurs, qui n'ont pas les moyens de défier Apple en justice, à payer des droits de licence. Le Galaxy S III, vaisseau amiral de Samsung, qui n'était pas concerné par le procès, devrait également se trouver dans le collimateur de Tim Cook.

Google n'était pas joignable, vendredi soir, pour réagir. Car c'est bien Android qui est visé ici. Si de nombreuses modifications ont déjà été réalisées dans les versions récentes (Ice Cream Sandwich et Jelly Bean), il est trop tôt pour savoir si la décision pourrait forcer Google à, par exemple, abandonner le zoom «pinch» à deux doigts.

Au final, outre Apple, les grands gagnants du soir pourraient bien être Microsoft et Nokia. Parce que le système Windows Phone se démarque davantage d'iOS (et que Microsoft dispose d'un solide portefeuille de brevets), il pourrait bien devenir une solution moins risquée qu'Android.

Estimez-vous que le verdict est une bonne décision, qui va pousser les acteurs à innover? Ou au contraire, que la concurrence va en souffrir?

Philippe Berry, avec Reuters
publicité
publicité
publicité
publicité
Les dernières contributions

Chargement des contributions en cours

Réagissez à cet article
Vous souhaitez contribuer ? Inscrivez- vous, ou .
Confirmer l'alerte de commentaire
Annuler
publicité
publicité
Se connecter avec Facebook
S'identifier sur 20minutes.fr