La «riposte graduée» américaine a du plomb dans l’aile

TELECHARGEMENT - Alors que les débats sur la loi Hadopi reprennent ce lundi à l'Assemblée nationale, zoom sur le dispositif américain...

En matière de lutte contre le téléchargement, il y a des modes passagères. Dans la première moitié des années 2000, les maisons de disques ont privilégié les procès contre les internautes. Mais depuis quelques années, la tendance mondiale est la «riposte graduée» qui permet d'envoyer des mails aux internautes fautifs avant de leur couper éventuellement la connexion Internet.
 
Alors que deux pays, la Nouvelle-Zélande et la Grande-Bretagne, viennent de renoncer à leurs projets de «riposte graduée», les Etats-Unis essaient toujours de s’y mettre. Mais contrairement à la France, où une loi est en cours d'examen à l'Assemblée nationale, l'initiative ne vient pas des politiques, mais des ayants droit eux-mêmes.
 
Fin 2008, la puissante RIAA (Association Américaine de l'Industrie du Disque) avait annoncé qu'elle arrêtait de traîner les internautes devant la justice mais qu'en contrepartie, elle négociait le principe d'une «graduated response» avec les fournisseurs d'accès (FAI).

AT&T dit non
 
Mais les déclarations de principe se sont heurtées à la réalité. Si les FAI Comcast, Cox, Verizon Communications et AT&T sont d'accord pour envoyer des messages d'avertissement à leurs abonnés pris en flagrant délit de téléchargement, la partie répressive de la «riposte graduée» ne passe pas. Cox a commencé très timidement à couper quelques connexions, tandis que Verizon Communications et Comcast s'y refusent.
 
Reste AT&T. Le site high-tech «CNet» avait cru comprendre que l'opérateur était prêt à couper Internet. En fait, il n'en est rien. La semaine dernière, l'opérateur s'est montré très clair: oui, il teste le système d'envoi de messages d'avertissement dans certaines zones géographiques mais estime qu'il ne pratique pas la «graduated response» puisque son mécanisme ne prévoit pas de sanctions.

Une solution «disproportionnée» pour Google
 
Le coup est rude pour la RIAA dont la «riposte graduée» a maintenant sérieusement du plomb dans l'aile. D'autant que les fournisseurs d'accès peu motivés par les sanctions ont trouvé un allié de poids: Google. Le géant du web a estimé à la mi-mars que la «graduated response» était une solution «disproportionnée».
 
Si les députés français, suivant la recommandation du Parlement européen, revenaient sur la suspension de la connexion Internet, la «riposte graduée» tomberait définitivement en désuétude. Avant peut-être une nouvelle mode dans la lutte contre le téléchargement.