Parmi les divers objets mis aux enchères sur le site internet eBay, le lot 150141399174 pourrait attirer l'attention du Pentagone. Il s'agit d'"une solution à la guerre en Irak" proposée par un officier américain se présentant comme un spécialiste du renseignement.
Parmi les divers objets mis aux enchères sur le site internet eBay, le lot 150141399174 pourrait attirer l'attention du Pentagone. Il s'agit d'"une solution à la guerre en Irak" proposée par un officier américain se présentant comme un spécialiste du renseignement. - Michael Kappeler AFP/DDP/Archives

Comment légaliser les revenus issus des ventes sur des sites comme eBay? Club Sénat, structure d'échange entre sénateurs et monde de l'entreprise, propose dans un rapport sur les «micro-revenus numériques» de taxer l'argent de ces ventes, mais aussi tous les revenus provenant de l'Internet, comme la publicité sur les blogs.

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Club Sénat estime que les «internautes français sont déjà des dizaines de milliers à gagner un peu d'argent sur le Net en exerçant une véritable micro-activité créative ou commerciale». «Même si les sommes gagnées par chacun d'entre eux ne se chiffrent qu'en dizaines d'euros par mois, elles représentent déjà l'équivalent d'un treizième mois», ajoutent dans un communiqué de presse les auteurs du rapport.

Longue traîne

Le rapport surfe sur la théorie très en vogue de la longue traîne, développée par Chris Anderson. Selon ses auteurs, «ces revenus, mis bout à bout, se chiffrent déjà à quelques dizaines de millions d'euros» et «pourraient bien dépasser le seuil des cinq milliards d'euros dès l'année 2015».

Soucieux de donner «un statut fiscal et social adéquat» à ces micro-revenus, Club Sénat propose de les taxer «au taux unique de 13% couvrant impôts et charges sociales» prélevé à la source par la plate-forme internet «au moment de la transaction». En échange, les internautes comptabiliseraient ces revenus pour leur retraite.

Ne pas dire «faites du travail dissimulé»

Cette taxe de 13% est rejeté vivement par Pierre Kosciusko-Morizet dans une interview à 20minutes.fr. Isabelle Gay, co-rapporteur du rapport, défend cette idée: «A l'origine, on a écrit ce rapport pour dire aux internautes "faites des micro-revenus". A partir de là, on était obligé de proposer une taxe pour ne pas dire "faites du travail dissimulé".»

Qu'en pensez-vous? Faut-il taxer les revenus issus de l'Internet ou rester dans un flou juridique?

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