La planète des Sages entame sa révolution

Le bruit des travaux autour du Palais-Royal étouffe tout. Mais, ce matin-là, seule l'histoire résonne aux oreilles de Jean-Louis Debré. « Ecoutez bien ! Sur la place, on entend Camille Desmoulins qui harangue les foules. Il prêche l'insurrection », assure le président du Conseil constitutionnel, depuis la fenêtre de son bureau. Le meilleur ami de Robespierre a été guillotiné il y a plus de deux cents ans. Et aujourd'hui, c'est plutôt le conseil des sages qui s'apprête à vivre une révolution.

Ce matin, trois nouveaux membres vont prêter serment à l'Elysée (lire ci-contre). Parmi eux : Michel Charasse, un ancien socialiste nommé par Nicolas Sarkozy. Soumis comme tous les sages au devoir de réserve, Jean-Louis Debré ne veut pas « commenter » cette arrivée. De toute façon, pour lui, l'ouverture du Conseil constitutionnel est ailleurs. Ce lieu, jalousement gardé secret depuis sa création en 1958, commence en effet à s'ouvrir au public. Auparavant, seuls les présidents de la République, de l'Assemblée nationale et du Sénat pouvaient saisir eux-mêmes l'instance juridique suprême.

Mais depuis le 1er mars, « n'importe quel justiciable peut faire vérifier que ses droits - garantis par la Constitution - ont bien été respectés lors d'un procès », explique celui que tout le monde appelle « président Debré ». Par exemple, un homme condamné peut saisir le Conseil constitutionnel s'il estime que les policiers n'ont pas respecté ses droits lors de la garde à vue. La procédure reste complexe : avant d'atterrir au conseil des sages, les demandes des justiciables seront « filtrées » par la Cour de cassation ou le Conseil d'Etat.

L'instruction des premiers dossiers va donc prendre quelques mois. « On verra si on en reçoit beaucoup. En tout cas, on est prêts », poursuit Jean-Louis Debré, en ouvrant les portes patinées de la salle des débats qui jouxte la Comédie Française. L'ancien appartement d'un cousin de Napoléon III a conservé son allure de boudoir. A quelques exceptions près... Dans un coin, une connexion Internet a été installée. Dans les murs, deux trappes s'ouvrent désormais pour laisser passer de petites caméras. Quant au sous-sol, il abrite un mini-cinéma de 49 places. Dès le mois d'avril, les débats seront enfin diffusés. Les spectateurs auront l'occasion d'entendre les neufs membres deviser sur la constitutionnalité de telle ou telle loi avec Jacques Chirac et Valéry Giscard d'Estaing. Membres de droit du conseil, les deux anciens présidents « ne ratent d'ailleurs aucune séance », assure un membre du Conseil.

Comme dans n'importe quel tribunal, les délibérations resteront, elles, secrètes. Après chaque séance, les sages montent au grenier. Dans les combles aménagés en élégante bibliothèque, ils tentent de parvenir à un consensus. Lors des votes, « je me suis souvent trouvé minoritaire et tristement solitaire », assure, dans son ouvrage*, Pierre Joxe, un membre socialiste qui cède aujourd'hui sa place. Pour en savoir plus, il faudra tout de même patienter vingt-cinq ans. C'est la durée durant laquelle les votes des uns et des autres sont enfermés dans le coffre-fort du Conseil. W

* Cas de conscience, sorti en février aux

éditions Labor et Fides (240 pages, 19,50 euros).