L'AMF condamne un internaute pour diffusion de rumeurs sur le Net

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Publié le 18 janvier 2010.

INTERNET - L'internaute incriminé peut encore demander un recours...

20.000 euros. C’est le montant de l’amende que doit payer un internaute suisse, Roland Testuz, pour avoir publié en ligne de fausses informations sur une société cotée en bourse, Theolia. C’est l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) qui a condamné Testuz à cette sanction, selon Les Echos. Une première pour le gendarme de la Bourse.

Le journal économique détaille le contenu des rumeurs diffusées sur Internet par Roland Testuz: celui-ci a «accus(é) tour à tour Theolia d'avoir falsifié ses comptes, versé des honoraires à une société américaine inexistante ou abandonné de manière frauduleuse des créances qu'aurait consenties Theolia à l'une de ses filiales». Des informations erronées qui peuvent avoir de l'impact sur la cotation de l'entreprise.

Selon la décision de la commission des sanctions de l'AMF publiée en ligne, il est stipulé que Roland Testuz peut demander un recours.
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