Affaire Kerviel: Quelle stratégie pour les deux parties?

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Publié le 3 juin 2012.

JUSTICE - Le procès en appel de l'ex-trader de la Société générale s'ouvre lundi à Paris...

Même affaire, mais nouveau scénario: un an et demi après sa condamnation pour une perte record de 4,9 milliards d'euros, l’ancien trader Jérôme Kerviel se présente devant les juges avec un nouvel avocat. Rappel des faits et revue des forces en présence pour bien comprendre les enjeux de ce nouveau procès.

Jérôme Kerviel fait appel, mais de quoi?

Le 5 octobre 2010, en première instance, Jérôme Kerviel avait été reconnu coupable d'abus de confiance, faux et usage de faux et introduction frauduleuse de données dans le système informatique de la banque et condamné à cinq ans de prison, dont trois ferme, et à des dommages et intérêts de 4,9 milliards d'euros, correspondant à la perte subie par la banque. Au vu de son salaire de consultant informatique, il lui faudrait 177.000 ans pour rembourser un tel montant. Jérôme Kerviel est pour l'instant libre et n'a encore rien payé, l'appel étant suspensif.

Le jeune homme a admis lors de son premier procès des prises de position à risque vertigineuses de 2005 à 2008 sur des indices boursiers européens ayant atteint près de 50 milliards d'euros, qu’il a camouflées par d'autres passations d'ordres fictives sur les marchés, censées couvrir le risque. Dénouées après l'annonce de leur découverte par la banque, en pleine déroute des marchés financiers, ces positions, qui furent un temps grandement bénéficiaires, ont finalement provoqué une perte nette de 4,9 milliards d'euros.

Sa ligne de défense était simple: non seulement la banque savait ce que faisait le jeune trader, mais elle l'encourageait à prendre des risques et fermait les yeux tant qu'il «gagnait». Des arguments qui n’ont pas convaincu le tribunal correctionnel, qui avait jugé Jérôme Kerviel seul responsable. Il ne lui avait trouvé aucune excuse, le traitant de menteur et de manipulateur et lui reprochant d'avoir joué avec l'argent de la banque comme au casino, pour des sommes ayant atteint parfois des dizaines de milliards.

Quelle ligne de défense pour Kerviel?

Très présent dans les médias avant son premier procès, notamment avec la publication de son livre L'engrenage, mémoires d'un trader, Jérôme Kerviel a en revanche été extrêmement discret après sa condamnation.

Depuis la désignation de son nouvel avocat, le médiatique David Koubbi, connu notamment pour avoir défendu Tristane Banon face à DSK, sa contre-attaque s’organise. La ligne de défense reste la même. Comme Me Metzner lors du premier procès, Me Koubbi va plaider la relaxe et tenter de démontrer que la Société générale «savait».

Pour soutenir cette ligne, l’offensive médiatique et judiciaire a été lancée dès le mois d’avril: l’ex-trader a annoncé avoir porté plainte contre la banque pour «escroquerie au jugement et faux». Son avocat a évoqué des «enregistrements sauvages réalisés à l'insu de M. Kerviel» en janvier 2008 dans les locaux de la Société générale, et avancé que les bandes avaient été «coupées», «trafiquées», et qu'il manquait «six heures de conversation sur les douze».

Me Koubbi reproche aussi à la SocGen d'avoir dissimulé qu'elle avait bénéficié d'une déduction fiscale de près de 1,7 milliard d'euros en dédommagement de l'épisode, au titre d'une «perte exceptionnelle». Selon Me Koubbi et certains experts comptables, la banque n'aurait pas dû bénéficier de cette déduction, puisque ses systèmes de contrôle des opérations de traders comme Kerviel s'étaient révélés défaillants dans cette affaire. Mi-avril, un courrier a même été envoyé au Parlement français afin de créer une commission d'enquête sur cette ristourne fiscale obtenue dès 2008.

Quelle stratégie pour la Société générale?

A la suite de ces plaintes, la banque rouge et noire n’est pas restée de marbre: elle a annoncé avoir porté plainte à son tour contre l’ex-trader pour «dénonciation calomnieuses». Ces plaintes et contre-plaintes ont conduit le parquet de Paris à ouvrir des enquêtes préliminaires pour vérifier les déclarations des parties en marge du procès en appel. Ambiance.

Pour faire valoir ses droits de «victime» lors de ce procès en appel, la Société générale aura les trois mêmes avocats qu'en première instance: François Martineau, Jean Reinhart et Jean Veil, un poids-lourd du barreau.

Un nouveau procès, où et quand?

Le deuxième procès se tiendra du 4 au 28 juin. Les audiences de l’ex-trader se dérouleront les lundis et mercredis toute la journée, ainsi que les jeudis après-midi, dans les locaux de la première chambre de la cour d'appel de Paris.

Les débats très techniques seront conduits par la présidente de la cour, Mireille Filippini, ancienne juge d'instruction au pôle financier de Paris.

Claire Planchard avec agences
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