Google Books
Google Books - JPDN/SIPA

Google a obtenu vendredi la confirmation que son projet de bibliothèque numérique géante, appelé Google Books (1), n’enfreignait pas les droits d’auteur. Pourtant, dès 2005, trois auteurs américains, Jim Bouton, Betty Miles et Joseph Goulden, avaient assigné Google en justice pour contester la numérisation d’un de leurs ouvrages sans leur consentement.

Déboutés une première fois en novembre 2013, les trois écrivains avaient fait appel, accompagnés dans leur action par Authors Guild, le syndicat américain des auteurs. Tous contestaient également le fait que Google puisse mettre les ouvrages numérisés à disposition de bibliothèques avec lesquelles la société avait pu préalablement passer des accords.

Pas de « substitut véritable » aux ouvrages protégés

Mais selon la cour d’appel fédérale de New York, la copie numérique d’un livre à des fins de recherche est un usage « transformant », qui « met à disposition des informations sur les livres » sans pour autant fournir « un substitut véritable » à ces ouvrages protégés par le droit d’auteur, selon les mots de Pierre Leval, l’un des trois magistrats ayant donné raison à Google. « La seule éventualité que les bibliothèques ne respectent pas ces droits d’auteur ne rend pas Google complice de cette pratique », poursuit même le magistrat.

La firme de Mountain View s’est bien sûr félicitée de cette interprétation, illustrant l’idée que le projet « fonctionne comme un catalogue de l’âge numérique ». « La décision de ce jour souligne ce que nous disent les utilisateurs de ce service : Google Books leur offre un moyen pratique et facile de trouver des livres qu’ils veulent acheter et lire, ce qui bénéficie aux détenteurs des droits », a précisé le géant du Web, à l’annonce de la décision de justice.

Le revenu moyen d’un auteur à temps plein a fondu de 30 % entre 2009 et 2015

Un avis que ne partagent pourtant pas certains détenteurs des droits en question… « Nous sommes navrés que la cour n’ait pas compris le grave impact qu’aura cette décision sur les revenus liés aux droits d’auteur et, à plus long terme, sur notre patrimoine littéraire », regrette ainsi le syndicat américain des auteurs, indiquant par ailleurs son intention de se tourner vers la Cour suprême, qui pourra ensuite se saisir, ou non, de l’affaire.

Citant une étude récente qui montre que le revenu moyen d’un auteur à temps plein aux Etats-Unis a fondu de 30 % entre 2009 et 2015, Authors Guild rappelle également que « la plupart des auteurs à temps plein sont à la limite de ne plus pouvoir continuer » leur travail.

(1). Lancé en 2004, Google Books a été pensé pour constituer la plus grande bibliothèque numérique jamais conçue, et plus de 20 millions d’ouvrages ont d’ailleurs déjà été scannés à ce jour. L’outil ne propose que des extraits d’ouvrages et non leur totalité, et renvoie ensuite les Internautes vers des liens commerciaux leur permettant d’acheter les œuvres présentées.

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