L'Origine du Monde exposé au Grand Palais en 2012
L'Origine du Monde exposé au Grand Palais en 2012 - Ginies / sipa

Il n’y a pas que les féministes que la censure, la pudibonderie ou, selon les interprétations, les «loupés» de Facebook, énervent. Aux Etats-Unis plusieurs stars comme Miley Cyrus ou Lena Dunham dénoncent au sein du mouvement #Freethenipple l’impossibilité de poster sur les réseaux sociaux des photos de seins nus. Cette fois, ce sont les amateurs d’art éclairés qui s’insurgent. Au point de poursuivre Facebook en justice.

Un instituteur français, père de trois enfants, avait posté une photo du tableau de Gustave Courbet L'Origine du Monde – qui représente le sexe d’une femme – pour renvoyer à un lien permettant de visionner un reportage sur l'histoire de cette œuvre diffusé sur  Arte. Le plaignant a vu son compte désactivé par «une censure aveugle» la veille de son anniversaire. Il estime en conséquence avoir subi un préjudice, d'autant que ses mails de réclamation sont restés sans réponse, a expliqué son avocat, Maître Stéphane Cottineau.

Délibéré le 5 mars

La société Facebook a, elle, demandé jeudi au TGI de Paris de se déclarer incompétent. L'avocate du géant américain a fait valoir à l'audience que l'internaute avait accepté en s'inscrivant sur le site les conditions générales d'utilisation prévoyant qu'en cas de litige, seul un tribunal de l'Etat de Californie, où siège l'entreprise, est compétent.

Maître Caroline Lyannaz a également réfuté l'idée que le réseau social puisse relever du droit de la consommation français car, a-t-elle fait valoir, «le service est gratuit» et c'est l'internaute qui prend l'initiative d'ouvrir un compte. La décision a été mise en délibéré au 5 mars.

«Si je comprends bien et si l'on suit votre logique, aucun des 22 millions d'usagers de Facebook en France ne pourra jamais saisir une juridiction française civile en cas de litige», a lancé maître Stéphane Cottineau, en évoquant «une clause abusive».

Le plaignant est «attaché à la transmission du savoir»

L'avocat a rappelé que la cour d'appel de Pau avait débouté Facebook dans un dossier comparable en constatant notamment que les «clauses attributives de compétence» étaient «noyées dans de très nombreuses dispositions (...) en petits caractères».

Il «s'est senti associé à une personne qui ne serait pas digne de considération ou qui aurait des mœurs ou des pratiques interdites par la loi», a ajouté l'avocat rappelant que son client, «homme droit, cultivé et très attaché à la transmission du savoir».

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