EN DIRECT - Le jury condamne Samsung à verser plus d'un milliard de dollars à Apple

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Publié le 25 août 2012.

HIGH TECH – Le verdict du procès entre les deux géants de l'électronique est à suivre en direct...

2h45: C'est terminé pour ce live
Merci de l'avoir passé en notre compagnie. A venir, une synthèse des sanctions et les réactions qui tombent en ce moment.

2h40: Réaction d'expert
Brian Love, expert en droit des brevets de Stanford, nous explique que "ce n'est pas tant la victoire d'Apple que son ampleur qui est une surprise". Selon lui, Samsung et Google peuvent facilement modifier la partie logicielle, mais cela sera plus compliqué pour le design matériel et pourrait obliger Samsung à investir dans sa chaîne d'assemblage. Il s'attend à voir Apple capitaliser sur sa victoire pour faire pression sur les autres fabricants Android.

2h15: Le verdict "est une défaite pour le consommateur", selon Samsung
La déclaration officielle se poursuit: "Ceci n'est pas le dernier mot dans cette procédure ni dans les batailles dans le reste du monde". Ca sent l'appel !

2h05: Et maintenant?
Ceux qui vont mal dormir ce soir s'appellent LG et HTC. Cette victoire va donner des munitions à Apple pour:
- soit les attaquer, et ce sont des nains à côté de Samsung
- soit leur faire peur et les obliger à payer des droits de licences
A noter cependant: les brevets logiciels concernent soit des vieilles versions d'Android, soit des couches rajoutées par Samsung. Il serait intéressant de voir si un Galaxy Nexus, qui offre une expérience "pure" Google pourrait être inquiété. Allez, ça doit être notre côté un peu maso, on aimerait presque un procès Apple vs Google, géant contre géant, Américain contre Américain.

1h55: La juge de retour
Il y a apparemment deux problèmes avec le formulaire du verdict. C'est presque un miracle qu'il y en ait si peu vu la complexité de l'affaire. Ces erreurs n'ont un impact que sur 2 millions de dollars. Une paille face au milliard attribué, mais le jury doit retourner en délibération pour corriger ça. Nous, on a sorti une bière.

1h30: Les portables qui coûtent cher à Samsung
Les plus souvent cités: Captivate, Charge, Epic 4G, Galaxy S 2, Skyrocket, Infuse and Epic 4G. Apple devrait sans doute déposer une motion pour bloquer leur vente aux Etats-Unis. Reste à voir si cette décision aura un impact sur une autre procédure en cours contre le Galaxy S III, vaisseau amiral de Samsung.

1h20: Pause technique
Le jury se retire et les avocats d'Apple et de Samsung vont débattre avec le juge Koh sur des points de procédure. Le bilan pour l'instant: le verdict est à sens unique en faveur d'Apple. Samsung est reconnu coupable d'avoir copié de multiples fonctions de design et d'interface, de l'avoir fait en toute connaissance de cause et devra verser, selon le jury, 1,051 milliard de dollars à son adversaire. Le juge pourrait alourdir la somme. Sauf surprise, Samsung devrait faire appel.

1h15: Combien d'argent Apple doit-il verser à Samsung? ZE-RO dollars
C'est un home run pour Apple. Le jury estime que la marque à la pomme n'enfreint aucun brevet de Samsung. Un procès en Californie entre l'enfant du pays et un Sud-Coréen était-il joué d'avance? On va demander ça à nos experts tout à l'heure.

1h10: Samsung doit verser 1 milliard de dollars à Apple, selon le jury
On atteint bien le milliard de dollars. Lourd, très lourd verdict. Et la juge pourrait corser l'addition à cause de ce fameux "willingly" ("en toute connaissance de cause")

1h05: Samsung a copié le design de l'iPhone 3G pour 4 modèles
Et les brevets sont jugés valides. Ça continue très mal pour le Coréen.

1h00: Précision importante de droit sur les brevets
Une précision que nous apporte le juriste Brian Love: on n'a pas encore la décision sur la validité de plusieurs brevets (elle arrive plus tard). Donc Samsung pourrait éviter le pire si des brevets étaient jugés invalides.

1h00: La tablette Galaxy Tab 10.1 épargnée
Elle n'enfreint pas le design de l'iPad, selon le jury

0h55: Samsung a copié "en connaissance de cause"
Ce point relevé par le Wall Street Journal pourrait coûter cher et permettre au juge d'augmenter la note à régler.

0h50: Samsung également coupable sur le zoom à deux doigts
Sur la plupart des modèles. Pareil pour le zoom en tapant deux fois, à quelques exceptions près. Pour l'instant, il s'agit de brevets logiciels, qui peuvent être adaptés pour éviter une infraction. A venir, le design de l'iPhone.

0h45: Samsung viole le brevet du "rebond" lors du scroll
Ca commence mal pour Samsung: selon le jury, tous les appareils incriminés violent cette fonction de "rebond" en bas de page quand on scroll sur l'iPhone. Ce n'est pas totalement surprenant (Google ne l'inclut pas dans Android par défaut pour éviter des poursuites)

0h40: Le jury arrive
Ils sont 9 et leur décision va impacter toute l'industrie et, peut-être, le prix ou les fonctions des smartphones pour le consommateur. Car si Apple a attaqué Samsung, c'est surtout Android qu'il vise. Steve Jobs avait juré d'employer des moyens "thermonucléaires" pour détruire son rival.

0h35: Un peu de background
On ne va pas avoir un simple "guilty/not guilty" (coupable/pas coupable). Il y a un de nombreux brevets en jeu et 33 points principaux. Il va donc falloir un moment pour arriver au bout et avoir une idée du perdant/vainqueur. Et au final, un appel sera toujours possible.

0h30: La juge parle
Et explique que s'il y a des erreurs dans le formulaire du verdict, le jury devra revoir sa copie. Sur 20 pages, 40 questions principales et plusieurs centaines secondaires, cela va être technique.

0h15: Bienvenue à tous pour ce live pas vraiment prévu
On se croyait en week-end en Californie et le jury a surpris tout le monde en annonçant avoir trouvé un verdict. Selon les journalistes de Reuters Dan Levine (@FedCourtJunkie) et du San Jose Mercury News, Howard Mintz (@Hmintz), tout le monde est rassemblé dans la salle et le juge Koh vient d'arriver. Qui va devoir casquer? Des produits vont-ils être interdits aux Etats-Unis? Le suspense est (presque) insoutenable!

A qui vont profiter ces délibérations rapides? En Californie, les neuf jurés du très médiatique procès entre Samsung et Apple s'apprêtent à rendre leur verdict à tout moment.

Apple accuse Samsung d'avoir copié le look et des fonctions de l'iPhone et réclame 2,5 milliards de dollars. Samsung estime qu'il n'est pas possible de breveter «un écran tactile rectangulaire» et a riposté en accusant Apple de violer certains de ses brevets télécoms.

P.B.
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