Accueil mitigé pour le rapport Zelnik

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Publié le 7 janvier 2010.

REACTIONS - Si la Sacem a fait part de sa déception, la SACD salue «une réflexion honnête et des idées novatrices»...

A peine remis au ministre de la Culture, le rapport Zelnik fait déjà des vagues. Trop timides pour certains, audacieuses pour d’autres, les 22 mesures proposées mercredi par la commission, installée en septembre dernier pour améliorer l’offre culturelle légale sur Internet en France et la rémunération des créateurs, ont reçu un accueil mitigé.
 
«Mesurettes»?
 
La Sacem (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique) a ouvert les hostilités mercredi soir, exprimant sa «forte déception» dans un communiqué. «Les solutions retenues ne répondent que très partiellement» aux objectifs, selon la Sacem qui parle de «mesurettes». Elle déplore «l'absence totale de propositions» concernant la compensation des pertes subies ou une revalorisation de leur rémunération et demande de nouveau une taxe sur le chiffre d'affaires des fournisseurs d’accès.
 
Même méfiance du côté de la Quadrature du Net, pour qui «la mission Zelnik accouche d'une vilaine petite souris: quelques dizaines de millions d'euros de subventions à des business dépassés, financés par de l'argent public via des taxes complexes et tous azimuts.» Selon le collectif, le rapport est un «déni des droits et business aux frais du contribuable».
 
Taxe Google au cœur du débat

 
La proposition la plus commentée, jeudi matin, reste celle qui vise à instaurer une taxe sur les revenus publicitaires des «gros» moteurs de recherche (Google, Yahoo!, AOL…). Selon Olivier Esper, directeur général de Google France, cette mesure fait fausse route car elle prolongerait «une logique d’opposition entre les mondes de l’Internet et de la culture», affirme-t-il dans Libération. Et de prévenir: une telle mesure aurait une répercussion sur l’ensemble des acteurs français et européens.
 
Pourtant, l’idée de cette taxe est défendue depuis septembre dernier par la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD). «Il n’y a pas de raison que Google génère des ressources importantes au détriment du contenu», explique Pascal Rogard, directeur général de la SACD, à 20minutes.fr. Selon lui, cette mesure ne pourrait toutefois s’appliquer que si la France obtient le soutien de ses voisins européens. plus largement, Pascal Rogard réserve un accueil «favorable» à ce rapport qui, selon lui, «offre une réflexion honnête et des idées novatrices.»
 
Reste à savoir quelles seront les propositions, parmi les 22, retenues par Nicolas Sarkozy. Le chef de l’Etat devrait aborder le sujet jeudi soir, lors de la présentation de ses vœux au monde culturel.
Sandrine Cochard
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