La justice veut rendre l'antenne

Ondes propagatrices ? Après la cour d'appel de Versailles condamnant Bouy­gues à démonter une antenne-relais dans le Rhône il y a un mois, c'est au tour du tribunal de grande instance de Carpentras (Vaucluse) de forcer SFR à démanteler une antenne en raison de sa « nuisance esthétique » et de « l'incertitude de son impact sanitaire ». Ce jugement, qui fait référence au précédent versaillais, implique qu'une jurisprudence est en train de se former, allant à l'inverse des avis de l'Organisation mondiale de la Santé et du ministère de la Santé. Ces derniers retiennent qu'« en l'état actuel des connaissances scientifiques et compte tenu des faibles niveaux d'exposition [...], l'hypothèse d'un risque pour la santé des populations vivant à proximité [...] ne pouvait être retenue ».

Pas facile de s'y retrouver entre des tribunaux qui reconnaissent « une crainte légitime d'une atteinte directe à la santé » comme à Carpentras, et d'autres qui déboutent, faute de preuves, des plaignants se disant électrosensibles à cause des antennes-relais, comme cela a été le cas à Colmar. La même schizophrénie règne sur le terrain. « D'un côté, l'Etat nous fixe des obligations pour couvrir tout le territoire et de l'autre, les maires n'osent plus nous donner les autorisations pour déployer des antennes alors que nous sommes en conformité avec l'ensemble des obligations et recommandations. Le processus est totalement grippé », déplore-t-on du côté de l'Association des opérateurs de téléphonie mobile.

Un Grenelle des antennes-relais doit être organisé d'ici à la fin du mois de mars pour mettre tous les interlocuteurs autour de la même table. Une première, l'Etat bottant souvent en touche sur ces questions. ■