SFR condamné à démonter une antenne-relais dans le Vaucluse

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Publié le 3 mars 2009.

JUSTICE - Cette décision fait suite à la condamnation de Bouygues Telecom...

SFR a été condamné le 16 février à Carpentras (Vaucluse) à démonter une antenne-relais en raison de sa nuisance esthétique et de l'incertitude de son impact sanitaire, a annoncé ce mardi l'association Robin des Toits. Contacté par l'AFP, SFR a indiqué qu'il avait fait appel.

L'antenne avait été installée dans un vignoble à Châteauneuf-du-Pape. Un couple d'exploitants agricoles, dont l'habitation est située à 135 mètres de l'antenne, avait saisi la justice pour demander son démontage.

«La moisson va croître en abondance»...

«Cette décision se situe dans la filiation directe des jugements inauguraux de la cour de Nanterre et de la cour d'appel de Versailles» concernant Bouygues Telecom, s'est félicité dans un communiqué l'association, qui lutte contre l'implantation abusive des antennes-relais des opérateurs mobiles. «Il y a fort à parier que la moisson va croître en abondance», a-t-elle prédit.

Dans son jugement, dont l'AFP a obtenu copie, le tribunal de grande instance de Carpentras se réfère en effet à la condamnation de Bouygues Telecom, le 4 février, par la cour d'appel de Versailles, à démonter les installations d'émission-réception d'une antenne-relais dans le Rhône. Dans cette décision, une première en France, la justice avait invoqué l'«incertitude» concernant un éventuel impact sur la santé des riverains.

«Il n'existe manifestement pas de consensus sur cette question sensible et délicate de santé publique», note également le tribunal de Carpentras.

Un «Grenelle sur les antennes-relais»

Dès lors, «il existe un questionnement tout à fait sérieux portant sur le danger potentiel présenté par ce type d'installation, risque qui peut être qualifié de tout à fait envisageable, voire probable», poursuit le jugement, et donc pour les riverains il y a «une crainte légitime d'une atteinte directe à leur santé».

Un «Grenelle» sur les antennes-relais de téléphonie mobile, qui vise à répondre aux craintes suscitées par les ondes qu'elles émettent, aura d'ailleurs lieu le 19 mars.
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