Les députés debattent samedi mais ça n'avance pas

PARLEMENT - Vu le nombre d'amendements à examiner, la réforme du travail législatif prend du temps...

L'Assemblée n'ouvre pas souvent ses portes le week-end. Mais ce samedi, fait rare, les débats sur la réforme du travail législatif se sont poursuivis... sans véritablement avancer. La gauche dénonçe un «passage en force» tandis que la droite crie à «l'obstruction».

La gauche se bat depuis mardi contre ce texte, accusant l'exécutif de vouloir «bâillonner» l'opposition en limitant le droit d'amendement et la durée des débats sur les projets de loi.

Le gouvernement affirme qu'il s'agit de rationaliser les débats après la réforme constitutionnelle de juillet, censée conférer davantage de pouvoirs au Parlement. L'instauration d'une durée maximale des débats - disposition la plus contestée du texte - doit être, à ses yeux, la contrepartie à la limitation du recours au 49-3 (arme décisive, permettant au gouvernement de faire adopter un texte sans vote).

Rangs dépeuplés

Alors qu'il reste plus de 1.700 amendements à examiner, le patron des députés PS, Jean-Marc Ayrault, a fait écourter les débats de la matinée en invoquant le quorum (vérification du nombre de députés présents).

«Vous avez décidé de façon impromptue de faire siéger l'Assemblée un samedi, ce qui est totalement inhabituel. Vous avez pris la responsabilité d'avoir, cette journée, un long tunnel où les choses n'avanceront pas!», a-t-il prévenu. «De quel côté est le coup de force?», lui a répondu le ministre Roger Karoutchi (Parlement).

«Je croyais que vous seriez présents en masse, les armes à la main, pour la mère des batailles et vous êtes une poignée» à «vous agiter sur des amendements idiots et caricaturaux», a ironisé Claude Goasguen (UMP). Les bancs de la droite n'étaient guère plus fournis.

Laurent Fabius (PS) a pour sa part déploré que «le gouvernement essaie d'accréditer l'idée totalement fausse que plus le Parlement légifère rapidement plus les lois sont efficaces et que toute durée un petit peu longue des débats est de l'obstruction».

«Ca peut avoir du succès dans l'opinion mais toute l'histoire parlementaire dit le contraire: les grandes lois de l'Histoire - sur les associations, sur la presse - ont mis non pas des semaines, mais des mois et même des années à être votées, parce que le temps est un élément constitutif de la démocratie», a fait valoir l'ex-président de l'Assemblée.