Taxe carbone: Borloo refuse de s'engager sur un calendrier

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Publié le 10 octobre 2008.

ENVIRONNEMENT - Le ministre de l'Ecologie juge une telle mise en place trop complexe pour l'instant...

Séance tardive à l’Assemblée pour le Grenelle sur l’environnement. Dans la nuit de jeudi à vendredi, le ministre de l'Ecologie a refusé de s'engager sur un calendrier concernant la mise en place d'une taxe carbone, ou «contribution climat énergie», mettant en avant son extrême complexité.

Plusieurs amendements rejetés, proposaient la fixation d'un calendrier précis pour la mise en en place de cette «taxe carbone», proposition du Pacte écologique de Nicolas Hulot reprise lors du Grenelle de l'environnement.

«Du temps»

«Il faut du temps pour faire cette analyse du fait de sa complexité», a estimé Jean-Louis Borloo. «Il ne s'agit pas du tout d'enterrer un sujet, il ne s'agit pas non plus de pénaliser des gens ou des activités. Il faut étudier sérieusement les faisabilités équitables pour que ce soit un signal-prix et pas une taxe», a-t-il ajouté.

Plusieurs députés, du PS et du Nouveau Centre (NC), avaient auparavant défendu l'idée d'une échéance gravée dans la loi. «Nous, centristes, y sommes favorables. Nous voulons affirmer notre soutien à la taxe carbone», a expliqué Jean Dionis du Séjour, député NC.

Le projet de loi Grenelle 1 actuellement examiné par les députés stipule que l'Etat «étudiera» la création d'une contribution «Climat-énergie» en vue «d'encourager les comportements sobres en carbone et en énergie».

Un amendement proposé par le député UMP Christian Jacob et aussitôt adopté précise que le résultat de cette étude sera rendu public et transmis au Parlement «dans un délais de six mois» à compter de la promulgation de la loi.

Les débats se poursuivaient vendredi à 00h30 en présence d'une trentaine de députés.

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